Le conseil d’établissement est formé par des parents, des enseignants, des membres du personnel et des membres de la communauté. Des élèves sont aussi membres du conseil d'établissement dans les écoles secondaires qui accueillent des classes de 2e cycle ainsi que dans les centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle.
Écoles primaires et secondaires
Parents
Les parents qui désirent s’impliquer dans le conseil d’établissement de l’école de leur enfant peuvent poser leur candidature lors de l’assemblée générale des parents en début d’année scolaire, selon les postes disponibles. Le mandat des membres parents au conseil d’établissement est de 2 ans.
Membres du personnel de l’école
C’est au cours du mois de septembre que les enseignants, les professionnels non enseignant et le personnel de soutien de l’école se réunissent en assemblée pour élire leurs représentants au conseil d’établissement. Le mandat des membres du personnel de l’école est de 1 an.
Élèves (2e cycle du secondaire)
Les élèves de 3e, 4e ou 5e année du secondaire peuvent s’impliquer au sein du conseil d’établissement. Ils doivent être élus ou nommés par l’ensemble des élèves de leur école, par le comité des élèves ou l’assemblée qui les représente. Le mandat des membres élèves est de 1 an.
Membres de la communauté
Deux sièges sont réservés aux membres de la communauté au sein du conseil d’établissement. Ceux-ci sont nommés par les membres parents, les membres du personnel de l’école et les membres élèves qui siègent déjà au conseil d’établissement. Le mandat des membres de la communauté est de 1 an.
Centres d'éducation des adultes et formation professionnelle
Pour les centres, le conseil d’établissement est formé de personnes qui en font partie au fur et à mesure de leur nomination ou de leur élection. Le mandat d’un membre au sein du conseil d’établissement d’un centre est de 2 ans.
Élèves
Au début de l’année scolaire ou selon les postes disponibles, ils peuvent se présenter pour faire partie du conseil d’établissement de leur centre.
Parents (centre de formation professionnelle uniquement)
Les parents sont élus par leurs pairs selon les modalités établies par le directeur du centre. Seuls les parents d’élèves mineurs peuvent se présenter pour devenir membre du conseil d’établissement d’un centre de formation professionnelle.
Membres du personnel
Ils sont élus par les autres membres du personnel ou selon les modalités prévues par la direction du centre.
Membres de la communauté
Au moins deux personnes sont nommées par le centre de services scolaire et choisies après consultation des groupes socio-économiques et des groupes socio-communautaires du territoire principalement desservi par le centre. Au moins deux autres personnes sont choisies parmi des entreprises œuvrant dans des secteurs d’activités économiques correspondant à des spécialités professionnelles dispensées par le centre.
