Politique des services de garde en milieu scolaire dans les écoles primaires
21 juin 2023
Politique concernant les règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire ou du premier au second cycle à l'ordre secondaire
21 juin 2023
Politique du transport scolaire - En vigueur actuellement
21 juin 2023
Politique du transport scolaire - En vigueur dès le 1er juillet 2024
21 juin 2023
Politique culturelle
21 juin 2023
Objectifs et principes de répartition annuelle des revenus 2023-2024
18 avril 2023
Politique concernant les contributions financières exigées aux parents et aux élèves
13 avril 2022
Politique concernant les frais de déplacement, de voyage et de représentation
12 avril 2022
Code d'éthique et de conduite
01 septembre 2021
Règles de fonctionnement du conseil d'administration
16 décembre 2020
Politique concernant les critères d'inscription des élèves et règles de répartition des élèves dans les écoles régulières du Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île
16 décembre 2020
Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs du conseil d'administration
23 octobre 2020
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