Aller au contenu principal

Politiques et règlements

Politique d'acquisition et de gestion contractuelle pour les biens, les services et les travaux de construction.


26
juin
2024

Objectifs et principes de répartition annuelle des revenus- 2024-2025


21
février
2024

Politique relative à l'inscription et à la répartition des élèves dans les écoles


20
décembre
2023

Politique des services de garde en milieu scolaire dans les écoles primaires


21
juin
2023

Politique concernant les règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire ou du premier au second cycle à l'ordre secondaire


21
juin
2023

Politique du transport scolaire


21
juin
2023

Politique culturelle


21
juin
2023

Politique concernant les contributions financières exigées aux parents et aux élèves


13
avril
2022

Politique concernant les frais de déplacement, de voyage et de représentation


12
avril
2022

Code d'éthique et de conduite


01
septembre
2021

Règles de fonctionnement du conseil d'administration


16
décembre
2020

Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs du conseil d'administration


23
octobre
2020

Règles de confidentialité

Le respect de votre vie privée est important pour nous. En cliquant « J'accepte », vous consentez à notre utilisation des témoins « cookies » sur votre navigateur pour améliorer et personnaliser votre expérience de navigation ou pour des fins de statistiques. En cliquant sur « Je refuse », vous aurez tout de même accès à notre site. Veuillez noter que certains témoins sont obligatoires pour assurer le fonctionnement et la sécurité des sites Web. Pour en savoir plus sur nos règles de confidentialité et nos conditions d'utilisations, cliquez sur le bouton « Plus d'informations ».